Montespan.net

...

Mentions légales

Ce site et son contenu sont la propriété exclusive de la mairie de Montespan.


Édition et publication :

Mairie de Montespan

Développement et intégration :

Sylvain Mercier des Rochettes
Le Tépé
31260 FIGAROL
Site internet

Hébergement :

ovh.com

Tout site est autorisé à établir un lien vers les le site et son contenu. En revanche, les pages et images ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Vous disposez d'un droit de rectification de vos données conformément à la loi.